Mentions légales

a/Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses).
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, auprès du service client L'Atelier des Monogrammes, d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.
Les données seront conservées par L'Atelier des Monogrammes (les numéros des cartes bancaires, quant à eux, ne sont en aucun cas transmis à l'Atelier des Monogrammes, il s'agit d'une transaction sécurisée par cryptage SSL avec la banque).
Le client accepte de recevoir les informations, promotions et autres par email ou courrier. S'il ne le désire pas, il peut en faire la demande à tout moment auprès du service client de L'Atelier des Monogrammes.

Par ailleurs, L'Atelier des Monogrammes s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

b/Limite d'utilisation

Il est interdit de copier, vendre, exploiter, publier, diffuser, reproduire, représenter ou adapter dans le cadre d'un usage public ou privé et quel que soit le but recherché, les contenus du site.

c/ Propriété intellectuelle

Les contenus, notamment les textes, dessins, illustrations, qui apparaissent sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'Atelier des Monogrammes et/ou de ses partenaires le cas échéant.
A ce titre, l'utilisateur s'engage sans que cette liste ne soit limitative, à ne pas télécharger, extraire, stocker, utiliser, reproduire, vendre, communiquer, représenter, diffuser, adapter ou emprunter des contenus des services protégés par le droit de la propriété intellectuelle, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, sans autorisation expresse de L'Atelier des Monogrammes et/ou de ses partenaires.
Notamment, les marques qui apparaissent sur le site sont des marques protégées de L'Atelier des Monogrammes et/ou de ses partenaires le cas échéant. Toute reproduction ou utilisation de ces marques est strictement interdite.
Aucune licence ou autre droit d'utilisation d'un quelconque droit de propriété intellectuelle n'est consentie à l'utilisateur.
La violation de ces dispositions soumet l'utilisateur responsable aux peines pénales et civiles prévues par la législation applicable en la matière.

d- Cookies

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e - Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de L'Atelier des Monogrammes qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

3- Produits cosmétiques

Conformément à la réglementation en vigueur, l'Atelier des Monogrammes tient à la disposition de sa clientèle sur simple demande, la liste des ingrédients des produits cosmétiques mis en vente.


Remerciements :
Les photos présentant les créateurs ont été publiées avec leur aimable autorisation (page "Vos créateurs", Rubrique "l'Atelier et Vous".

Annexe : consulter les Conditions Générales de Vente (CGV)